Déclaration de confidentialité

Déclaration de politique

MotionPoint Corporation, ses filiales et sociétés affiliées, (collectivement « MotionPoint », « nous » ou « notre »), respectent le droit de confidentialité et s'engagent à préserver cette confidentialité en se conformant à la présente déclaration de confidentialité (la présente « Déclaration »). Nous savons que vous vous souciez de la façon dont vos renseignements personnels sont recueillis, utilisés et partagés. Nous avons créé cette politique de confidentialité pour vous informer de nos politiques les plus récentes concernant la façon dont nous recueillons, utilisons et partageons les informations collectées à votre sujet à partir de www.motionpoint.com et de nos autres sites Web, de la correspondance avec vous et occasionnellement de nos partenaires commerciaux ou d’autres sources tierces, et pour répondre à vos questions concernant nos pratiques de confidentialité. De manière spécifique, cette déclaration s'applique au traitement que nous faisons des informations personnelles soumises par ou relatives aux titulaires des données, notamment :

• nos clients et prospects, à travers nos sites Web, applications, sources tierces, sites Web tiers et applications tierces;
• les visiteurs accédant aux sites Web de nos partenaires commerciaux via la plateforme et d'autres technologies;
• les visiteurs de nos propres sites Web; et
• les informations commerciales associées à nos clients.

Si vous résidez en Californie, au Colorado, au Connecticut, en Virginie ou en Utah, veuillez consulter la section Confidentialité de l’État de la présente déclaration.
Vous pouvez accéder à toutes les sections de la présente déclaration en utilisant les liens ci-dessous :

• Définitions
• Définitions
• Bouclier de protection des données (« Bouclier de protection des données »)
• Informations de contact
• Les types d'informations personnelles que nous recueillons
• Collecte d'informations concernant des mineurs
• Comment nous utilisons les informations personnelles des titulaires des données
• Comment nous divulguons ou partageons les informations personnelles
• Transferts internationaux
• Les mesures de sécurité mises en place pour protéger les informations personnelles
• Intégrité, archivage et usage limité
• Droits accordés aux sujets des données
• Désactivation de la réception des courriels que nous vous adressons
• Sites Web de tiers
• Sous-traitants tiers
• Vérification et application
• Recours
• Changements apportés à cette politique de confidentialité
• Protection de la vie privée de l'

Définitions

Pour mieux comprendre la terminologie utilisée dans cette politique de confidentialité

Sujet des données : la personne liée aux informations confidentielles protégées par cette politique.

Traitement : toute opération ou ensemble d'opérations effectuées avec les informations confidentielles, automatisée ou non, comme par exemple la collecte, l'enregistrement, l'organisation, le stockage, l'adaptation ou la modification, le retrait, la consultation, l'utilisation, la divulgation ou le partage, et l'élimination ou la destruction.

Contrôleur : personne ou organisation qui, seule ou conjointement, détermine l'objectif et les outils de traitement des données confidentielles.

Agent de traitement : personne ou entité chargée du traitement des données confidentielles pour le compte du contrôleur.

Informations personnelles : désigne les données relatives à un titulaire de données identifié ou identifiable, mais nous traiterons les informations au titre d'informations personnelles à chaque fois que la loi nous l'impose.

Agent : tout agent de traitement tiers désigné pour traiter les données confidentielles fournies par MotionPoint en son nom et conformément à ses instructions.

Bouclier de protection des données (« Bouclier de protection des données »)

Nous nous conformons au cadre du bouclier de protection des données UE-États-Unis, y compris les principes supplémentaires et le cadre du bouclier de protection des données Suisse-États-Unis tels que définis par le Département du commerce américain (collectivement, les « Principes ») concernant la collecte, l’utilisation et la conservation de nos services et de certaines informations personnelles (telles que définies ci-dessous) transférés de l’Union européenne et de la Suisse aux États-Unis, Respectivement.

Nous avons émis une déclaration auprès du Département du commerce attestant de notre adhésion aux principes du bouclier de protection des données. En cas de conflit entre les termes de cette déclaration et les principes établis par le Bouclier de protection des données, les termes de ce dernier prévaudront. Pour en savoir plus sur le programme Privacy Shield et pour consulter notre certification, rendez-vous sur https://www.privacyshield.gov/.

La Federal Trade Commission des États-Unis a juridiction et autorité sur la conformité de MotionPoint aux principes.

A propos de MotionPoint
Nous sommes une entreprise de technologie de portée mondiale qui localise, traduit et optimise les sites Web professionnels dont la clientèle est disséminée dans toutes les régions géographiques.

Notre plateforme de mondialisation et nos applications et technologies connexes (collectivement la « Plateforme ») est une solution ultra-performante qui offre aux clients un processus d'accès et d'expansion plus rapide sur les marchés internationaux. Cette solution est basée sur un modèle B2B à travers lequel les entreprises, via la plateforme, développent une présence numérique Web contextualisée pour des marchés stratégiques.

Grâce à cette solution, nous n’avons pas de relation directe avec les personnes concernées, mais partageons la responsabilité de protéger la vie privée de l’utilisateur final avec notre entreprise cliente. Dans ce cadre, notre partenaire commercial est le contrôleur de données, et nous agissons en tant que fournisseur de données, celui qui traite les données conformément aux instructions fournies par le contrôleur des données.

Dans des contextes différents, comme lorsque nous engageons des campagnes marketing ou commerciales pour le compte de prospects, nous sommes susceptibles d'avoir une relation directe avec les titulaires des données qui représentent lesdits prospects. Dans ces circonstances, nous sommes le contrôleur de données. Dans certains cas, nous pouvons utiliser les services de fournisseurs qui sont des fournisseurs de données.

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Informations de contact

Les titulaires des données peuvent nous contacter pour toute question d'ordre général à propos de la présente déclaration à l'adresse privacyofficer@motionpoint.com, ou par courrier postal aux Etats-Unis ou à l'international :

MotionPoint Corporation
4661 Johnson Road, Suite 14
Coconut Creek, FL 33073
Attn. : Privacy Officer

En tant que titulaire des données, si vous souhaitez exercer vos droits dans le cadre de la loi sur la protection des données ou en application de cette déclaration, veuillez remplir le formulaire disponible à l'adresse : https://www.motionpoint.com/request/

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Les types d'informations personnelles que nous recueillons

Dans le cadre de ces services et dans l'établissement de relations commerciales ou marketing, nous sommes susceptibles de recueillir et d'utiliser divers types d'informations personnelles soumises ou liées aux titulaires des données.

Ces renseignements personnels sont vos nom, adresse de courriel, adresse postale, numéro de téléphone, date de naissance, nom de l'entreprise, données concernant vos réseaux sociaux, comme LinkedIn et Twitter, et fonctions professionnelles.

Nous collectons les informations personnelles des titulaires des données de différentes manières, notamment via le site Web, des correspondances, des sources externes, des entreprises clientes et des technologies.

Via notre site Web. Nous collectons les informations personnelles d'un titulaire des données si le titulaire des données décide de remplir un formulaire, un profil ou une enquête sur MotionPoint.com.

Correspondances. Si un titulaire de données nous envoie une correspondance (courriel ou lettre) via notre formulaire « nous contacter », nous sommes susceptibles de collecter les informations personnelles contenue dans ladite correspondance à propos du titulaire des données.

Sources externes. Nous sommes susceptibles de recevoir des renseignements personnels relatifs aux titulaires des données de la part de nos partenaires commerciaux ou d'autres sources externes. Par exemple, nos équipes de vente et de marketing pourront recevoir et collecter des informations personnelles qu'un titulaire de données fournit ou crée sur LinkedIn ou une autre plateforme des réseaux sociaux ou provenant d'autres tiers, aux fins de vendre les services de MotionPoint à une entreprise.

Entreprises clientes. Afin de fournir des solutions à nos entreprises clientes, nous pouvons collecter et traiter les informations personnelles soumises par ou concernant les titulaires des données sur les sites Web de nos entreprises clientes, ainsi que certains éléments de données relatifs au fonctionnement de la solution de MotionPoint, aux statistiques concernant les visites du site Web et au trafic sur notre réseau. Ces éléments de données peuvent inclure les adresses IP, données concernant le registre d'accès au site web et données de performance du site web.

Technologies. Nous pourrons collecter des informations personnelles à propos des titulaires des données par le biais d'un ensemble de technologies, notamment : 

• Les adresses du protocole Internet (IP) lorsqu'un titulaire de données visite, accède ou utilise MotionPoint.com, la plateforme ou une autre technologie MotionPoint, dans le cadre de la fourniture de nos solutions auprès d'entreprises clientes et de solutions, technologies ou applications tierces.
• Grâce à l’utilisation de cookies, de balises Web et d’autres technologies de suivi installés sur l’ordinateur d’une personne concernée par nous ou nos fournisseurs de services tiers. Vous pouvez en savoir plus sur notre utilisation des témoins, des balises Web et d'autres technologies de suivi, et apprendre comment les titulaires de données peuvent gérer leurs préférences en consultant la Politique sur les témoins de MotionPoint.

De manière générale, les informations recueillies par le biais de ces techniques ne permettent pas de déterminer votre identité. Nous traiterons ces informations comme des informations personnelles, conformément à la loi en vigueur ou si nous les associons de telle manière qu'elles deviennent des informations personnelles.

Certains navigateurs disposent de fonctions Do Not Track qui vous permettent de refuser un suivi de la part d'un site Web. Ces fonctionnalités ne sont pas uniformes. Nous ne prenons pas en compte ces signaux actuellement. Notre politique actuelle consiste à collecter, utiliser et partager les informations conformément à la description qui en est faite dans la présente déclaration, en dépit de l'activation d'une fonction « Do Not Track ».

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Collecte d'informations concernant des mineurs

MotionPoint.com est destiné à être accessible et utilisé seulement par des adultes et ne s'adresse pas aux enfants de moins de 18 ans. Nous ne collectons sciemment aucun renseignement personnel sur les individus âgés de moins de 18 ans et vous ne devez nous fournir aucune information concernant des individus âgés de moins de 18 ans. 

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Comment nous utilisons les informations personnelles des titulaires des données

Nous utilisons les informations des titulaires des données pour des objectifs spécifiques qui nous permettent de répondre aux besoins des titulaires des données et à nos objectifs. Nous réalisons cela uniquement dans le cadre législatif établi permettant le traitement d'informations personnelles.

Voici quelques exemples de la façon dont nous utilisons les informations personnelles des titulaires des données :

• Nous pourrons utiliser les informations personnelles des titulaires des données dans le cadre de l'application des lois et réglementations en vigueur (par exemple, archiver les informations fiscales et les factures).
• Lorsque les titulaires des données nous ont demandé un service ou lorsque nous devons exécuter nos obligations contractuelles, nous devons utiliser les informations personnelles des titulaires des données :

• pour répondre aux demandes de certains produits, services ou informations; et
• pour contacter les sujets des données et leur transmettre des informations, comme des avis administratifs.

• Lorsque les titulaires des données ont donné leur consentement, nous sommes susceptibles d'utiliser les informations des titulaires des données dans le cadre consenti par les titulaires des données.
• Lorsqu'il est de notre intérêt en tant qu'entreprise, nous sommes susceptibles d'utiliser les informations personnelles des titulaires des données. Nous pourrons, par exemple, utiliser ces informations personnelles :
• pour analyser l'utilisation, mener des études de marché, renforcer ses efforts marketing, commerciaux et promotionnels et améliorer et personnaliser notre contenu, la mise en page, les produits et les services;
• fournir une assistance à la clientèle, un dépannage et résoudre des problèmes et litiges; et
• pour tenter de détecter et éviter toute erreur, fraude ou activité criminelle, appliquer les conditions d'utilisation disponibles sur www.motionpoint.com (les « Conditions d'utilisation »), pour les objectifs internes et tout élément décrit au moment de la collecte.

Nous nous engageons à assurer la mise en balance en lien avec les intérêts légitimes. Plus d'informations disponibles sur demande.

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Comment nous divulguons ou partageons les informations personnelles

Dans certaines circonstances, nous pourrons divulguer ou partager les informations personnelles des titulaires des données avec des tiers.

• Divulgation dans le cadre normal de l'activité commerciale :  la section suivante décrit certaines méthodes de divulgation d'informations personnelles dans le cadre de l'activité normale de l'entreprise :
• Nous regroupons les informations personnelles et les divulguons de manière non personnelle à des annonceurs tiers et à des fournisseurs de marketing connexes à des fins de marketing et de promotion.
• Nous utilisons des tiers pour faciliter ou externaliser un ou plusieurs aspects de notre activité, de nos opérations de produits et de services (par exemple, les fournisseurs de marketing, les fournisseurs de centres de données), ce qui peut signifier qu’ils ont accès à des informations personnelles pour nous fournir les services. Ceux-ci sont désignés comme des fournisseurs de services internes.
• De temps à autre, des services supplémentaires sont fournis par des tiers sur MotionPoint.com (fournisseurs de services externes) qui peuvent être complémentaires dans l'utilisation de MotionPoint.com.
• Nous fournirons des informations personnelles à un fournisseur de services externes, sous réserve de consentement. Veuillez noter que dans le cas où un sujet des données fournit directement des informations à un tiers externe, alors l'utilisation des informations confidentielles des sujets des données par le tiers est régie par la politique de confidentialité dudit fournisseur externe.
• Divulgation en cas de transfert : 
• Les informations personnelles collectées auprès ou à propos des titulaires des données peuvent également être transférées à un tiers dans le cadre d'une vente, acquisition, fusion, réorganisation ou autre type de transfert ou banqueroute (un « Transfert ») nous concernant. 
• Divulgation dans le cadre de circonstances atténuantes : 
• Nous pourrons aussi partager ou divulguer des informations personnelles dans les cas suivants : (1) si un titulaire de données contrevient ou est susceptible de contrevenir à la présente déclaration ou aux conditions d'utilisation; (2) si un titulaire de données interfère avec les droits ou la propriété d'autrui, notamment nos droits et propriétés; (3) si un titulaire de données contrevient à une loi ou réglementation en vigueur; (4) si une loi, règle ou réglementation locale l'impose; et/ou (5) si les autorités l'imposent en cas par exemple d'acte terroriste ou d'une urgence locale, régionale ou nationale.

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Transferts internationaux

Nous utilisons des fournisseurs de services tiers, des sous-traitants et d’autres entreprises pour nous aider à fournir nos solutions et services. Dans certains cas, les informations personnelles pourront être transférées vers des tiers situés dans des régions n'offrant pas le même niveau de protection juridique pour les informations personnelles. Cependant, nous prendrons toute mesure nécessaire pour protéger les informations personnelles conformément à la présente déclaration.

Dans le cas où des informations personnelles sont divulguées à un tiers agissant en tant qu’agent pour effectuer une ou plusieurs tâches pour notre compte et sous nos instructions, nous transférerons les informations personnelles uniquement si nous nous assurons au préalable que l’agent souscrit aux principes ou à une autre conclusion d’adéquation ou conclut un accord écrit avec le tiers exigeant que l’agent fournisse au moins le même niveau de protection de la vie privée que celui requis par les principes pertinents ; et les conditions du transfert ne contredisent pas les Principes. Le transfert des données personnelles du client en dehors de l'EEE est soumis à la mise en place par MotionPoint de protections adéquates conformes à la loi sur la protection des données régissant ces transferts, et le client doit être informé que des mesures de protection sont en place avant ledit transfert. Ces mesures de protection comprennent les clauses contractuelles standard.

Si un tiers, auprès de qui nous avons divulgué des informations personnelles prises en compte par la présente déclaration, traite lesdites informations personnelles d'une manière qui ne correspond pas à cette déclaration et/ou aux principes, nous prendrons les dispositions raisonnables pour empêcher ou interrompre ce traitement. Dans le cadre des principes énoncés, nous resterons responsables de tout traitement réalisé par un tiers en violation des principes, à moins que nous puissions établir qu'il n'est pas responsable de l'événement qui a donné lieu à ladite violation.

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Les mesures de sécurité mises en place pour protéger les informations personnelles

Nous appliquons des mesures techniques et organisationnelles pour protéger les informations personnelles couvertes par la présente déclaration contre la perte, la mauvaise utilisation et l’accès non autorisé, la divulgation, l’altération ou la destruction. Ces mesures prennent en compte les risques liés au traitement, la nature des informations confidentielles et les meilleures pratiques en matière de sécurité et de protection des données. Bien que nous prenions toutes les mesures nécessaires à la sécurisation de vos informations personnelles, aucune mesure de sécurité n'est garantie à 100 %. Veuillez faire preuve de discernement dans la transmission d'informations personnelles sur Internet.

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Intégrité, archivage et usage limité

Nous ne recueillons des renseignements personnels couverts par la présente déclaration qu’aux fins énoncées ci-dessus et ne conservons les renseignements personnels que le temps nécessaire ou requis par la loi. Dans la mesure nécessaire à la réalisation des ces objectifs, des mesures raisonnables seront prises afin de garantir la fiabilité, l'exactitude ainsi que le caractère complet et actuel des informations personnelles.

Lors de la détermination des périodes de conservation pertinentes, nous prenons en compte des facteurs tels que :

• nos obligations contractuelles et nos droits en ce qui concerne les informations concernées ;
• ses obligations au regard de la loi applicable en matière d'archivage des données pendant une certaine période de temps.
• le statut limitant au regard des législations applicables;
• nos intérêts légitimes;
• les litiges potentiels;
• les périodes de rétention définies par nos clients qui sont le contrôleur de données; et
• les directives émises par les autorités compétentes en matière de protection des données.

Dans tous les cas, nous supprimons ou anonymisons de manière sécurisée les informations personnelles là où elles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées.

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Droits accordés aux sujets des données

Nous reconnaissons l'importance d'accorder aux titulaires de données le contrôle de leurs informations personnelles. Légalement, les titulaires de données disposent d'un nombre de droits limité au regard des informations personnelles collectées et protégées par des entreprises comme la nôtre. D'autres informations et conseils à propos des droits des sujets des données sont disponibles auprès de l'organisme national en charge de la protection des données. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter en utilisant les informations de contact fournies ci-avant.

Droit à l'information. Les titulaires des données disposent d'un droit d'information quant à la façon dont leurs informations sont collectées et traitées. C'est à ces fins que nous fournissons la présente déclaration.

Droit d'accès. Les titulaires des données disposent d'un droit d'accès à leurs informations personnelles (dans le cas où nous avons la responsabilité du traitement) et à certaines autres informations (comparables à celles établies dans la présente déclaration de confidentialité). Ceci est lié au fait que les titulaires des données puissent avoir connaissance et contrôler que notre utilisation de leurs informations personnelles est conforme aux règles de protection des données.

Droit de rectification. Si les informations sont inexactes ou incomplètes, les titulaires des données peuvent nous demander de modifier leurs informations personnelles. Les titulaires des données peuvent exiger ce type de rectification en nous contactant de la façon décrite ci-dessus.

Droit de suppression. Ce droit est aussi appelé « droit à l'oubli » et en termes simples, il permet aux titulaires des données de demander la suppression ou le retrait complet des informations que nous détenons.

Droit d'interruption du traitement. Les sujets des données ont le droit de « bloquer » ou de supprimer toute utilisation future de leurs informations. En cas de restriction du traitement, nous pourrons continuer à détenir les informations personnelles, sans autre utilisation.

Droit de refus de traitement. Les sujets des données ont le droit de refuser certains types de traitement, notamment pour le marketing direct (envoi de communications marketing directes).

Droit de portabilité des données. Les sujets des données ont le droit d'obtenir et de réutiliser leurs informations à leur propre bénéfice à travers différents services. Par exemple, si le titulaire des données souhaite changer de fournisseur de services, la portabilité des données lui permet de déplacer, copier ou transférer ses informations facilement entre nos systèmes informatiques et les siens, en toute sécurité, sans compromettre leur usage.

Droit de réclamation. Les titulaires des données ont le droit de déposer une réclamation quant à la façon dont nous utilisons ou gérons leurs informations auprès de l'organisme national chargé de la protection des données.

Droit de retrait de consentement. Si le titulaire des données a accordé son consentement pour toutes les actions menées par MotionPoint avec ses informations (puisque nous utilisons ledit consentement comme base légale pour traiter ses informations), le titulaire des données a le droit de retirer son consentement à tout moment.

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Désactivation de la réception des courriels que nous vous adressons

Les titulaires des données peuvent désactiver la réception de nos communications marketing par courriel en suivant les instructions de désabonnement qui accompagnent ces communications.

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Sites Web tiers

MotionPoint.com peuvent inclure des liens vers d’autres sites Web tiers. Ces liens ne constituent pas une approbation de notre part de ces sites Web ou des produits ou services qui y sont proposés. Les sites Web tiers peuvent avoir des politiques de confidentialité différentes et nous ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité de ces sites Web tiers. Si vous cliquez sur un lien vers un site Web tiers, nous vous encourageons à vérifier la politique de confidentialité de ce site Web, car elle peut différer considérablement de celle de la présente déclaration.

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Sous-traitants tiers

Nos partenaires et fournisseurs de services soigneusement sélectionnés peuvent traiter des informations personnelles vous concernant en notre nom comme décrit ci-dessous :

Fournisseurs de services de marketing numérique

Nous nommons périodiquement des agents de marketing numérique pour mener des activités de marketing en notre nom, une telle activité peut entraîner le traitement conforme des informations personnelles. Nos processeurs de données désignés comprennent :

(i) Prospect Global Ltd (opérant sous le nom de Sopro) Reg. UK Co. 09648733. Vous pouvez contacter Sopro et consulter leur politique de confidentialité ici : http://sopro.io. Sopro sont enregistrés auprès de l’ICO Reg : ZA346877 leur délégué à la protection des données peut être envoyé par e-mail à : dpo@sopro.io. »

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Vérification et application

Nous avons vérifié, et vérifierons tous les ans que les attestations et les déclarations concernant cette déclaration sont véridiques et correctes. Nous vérifierons chaque année que ses pratiques de confidentialité sont fidèles à cette déclaration et conformes aux principes. Nous nous engageons également à trouver une solution aux problèmes identifiés.

Cette vérification a été, et sera certifiée par un dirigeant ou un autre représentant autorisé de MotionPoint au moins une fois par an, et est disponible à la demande d'un individu ou dans le cadre d'une enquête ou d'une plainte pour non-conformité.
Nous vérifions les faits suivants :

• Que notre déclaration publiée est exacte, complète, correctement affichée, intégrée et accessible;
• Que la déclaration est conforme aux principes;
• Que les individus sont tenus au courant de tout arrangement par MotionPoint en matière de traitement des plaintes et de tout mécanisme indépendant qui leur permettrait de déposer une plainte;
• Que nous ayons mis en place des procédures pour former les employés à la mise en œuvre de la Déclaration et leur imposer des mesures disciplinaires en cas de non-respect de celle-ci ;
• Que nous avons mis en place des procédures internes pour effectuer périodiquement des examens objectifs de la conformité à ce qui précède.

Tous les employés de MotionPoint qui ont accès aux informations confidentielles définies par cette déclaration aux États-Unis ont la responsabilité d'agir en conformité avec cette déclaration. L'incapacité d'un employé de MotionPoint à se conformer à cette déclaration peut avoir des conséquences disciplinaires pouvant aller jusqu'à la rupture pure et simple du contrat de travail.

Nous étudierons et tenterons de résoudre toute plainte et/ou tout litige concernant le traitement des informations personnelles, conformément aux principes de la présente déclaration.

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Recours

Nous nous engageons en matière de transparence dans le cadre de la procédure qu'elle utilise pour répondre aux demandes et réclamations dans le traitement des données.

Nous répondrons à ces demandes ou plaintes sous quarante-cinq (45) jours.

Si la question ou préoccupation du titulaire des données ne peut pas être résolue dans ce cadre, nous nous engageons à soumettre toute réclamation sur la confidentialité non résolue dans le cadre des principes à un mécanisme indépendant de résolution des litiges opéré par JAMS; et sans aucun coût pour le plaignant en vue de l'étude de sa réclamation. Les informations concernant les services de résolution des litiges JAMS, y compris les instructions pour déposer une plainte, sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.jamsadr.com/eu-us-privacy-shield.

Si les autres possibilités de réparation prévues par la loi européenne ont échoué, ou si la réclamation n'a pas pu être résolue d'une autre façon, nous fournirons aux utilisateurs finaux en Europe une option d'arbitrage obligatoire devant le jury du Bouclier de protection des données.

Nous accepterons la décision du jury comme légalement irrévocable et applicable dans les tribunaux américains.

Nous coopérerons avec la Federal Trade Commission des États-Unis et toute autre autorité de protection des données des États membres de l'Union européenne (« DPA ») et/ou avec le préposé fédéral à la protection des données et à la transparence suisse (« Préposé ») dans le cadre de l'enquête et de la résolution des plaintes ne pouvant pas être résolues entre nous et la plaignant, et présentées à une DPA.

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Changements apportés à cette politique de confidentialité

Cette déclaration est valable à compter de la date ci-dessus. Elle restera en vigueur à l'exception de toute provision modifiée, qui sera en vigueur une fois publiée sur cette page.

Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier cette déclaration à tout moment. Si nous apportons des modifications importantes à cette déclaration, nous publierons un avis bien visible sur notre site Web.

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Protection de la vie privée de l'

Cette section sur la confidentialité de l’État s’applique exclusivement aux résidents de la Californie, du Colorado, du Connecticut, de l’Utah et de la Virginie. En plus de la portée spécifiée au début de la déclaration, cette section sur la confidentialité de l’État s’applique également aux informations personnelles sur les résidents de la Californie collectées dans le cadre d’opérations interentreprises.

Les catégories d'informations personnelles que nous recueillons, où nous les recueillons, pourquoi et avec qui nous les partageons

Nous recueillons des informations qui identifient, relient, décrivent, référencent, sont raisonnablement susceptibles d’être associées à, ou pourraient raisonnablement être liées, directement ou indirectement, à un consommateur ou un ménage particulier (« informations personnelles »).

Nous utilisons les informations personnelles que nous recueillons pour nos opérations et d'autres objectifs définis dans le cadre de la présente déclaration de confidentialité.

Pour vous aider à comprendre nos pratiques en matière de confidentialité, le tableau suivant indique : quelles catégories de renseignements personnels nous avons collectées au cours des douze derniers mois (12 mois), les catégories de sources auprès desquelles nous avons recueilli des renseignements personnels et nos objectifs professionnels ou commerciaux pour la collecte des renseignements :

Catégorie d'informations personnelles	Sources	Objectifs
Identifiants tels que le nom, l'adresse postale, l'adresse IP, l'adresse courriel ou d'autres identifiants similaires	Consommateur Partenaires commerciaux Fournisseurs de données tierces	Pour proposer des services au nom de nos partenaires commerciaux Pour analyser l'utilisation, mener des études de marché, renforcer ses efforts marketing, commerciaux et promotionnels et améliorer et personnaliser le contenu, la mise en page, les produits et les services Pour commercialiser nos services auprès de nouveaux clients Pour communiquer avec les consommateurs
Catégories d'informations personnelles décrites dans Cal. Civ. Code § 1798.80(e), telles que le nom, l'adresse, le numéro de téléphone, la formation, l'emploi et l'expérience professionnelle	Consommateur Partenaires commerciaux Fournisseurs de données tierces	Pour proposer des services au nom de nos partenaires commerciaux Pour analyser l'utilisation, mener des études de marché, renforcer ses efforts marketing, commerciaux et promotionnels et améliorer et personnaliser le contenu, la mise en page, les produits et les services Pour commercialiser nos services auprès de nouveaux clients Pour communiquer avec les consommateurs
Informations commerciales comme les produits ou les services achetés	Partenaires commerciaux	Pour proposer des services au nom de nos partenaires commerciaux
Informations sur Internet ou d’autres activités sur le réseau électronique, telles que les informations concernant l’interaction d’un consommateur avec un site Web, une application ou une publicité Internet	Consommateur	Pour proposer des services au nom de nos partenaires commerciaux Pour analyser l'utilisation, mener des études de marché, renforcer ses efforts marketing, commerciaux et promotionnels et améliorer et personnaliser le contenu, la mise en page, les produits et les services

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Divulgation, vente et partage d’informations personnelles

Au cours des 12 derniers mois, nous n’avons pas divulgué d’informations personnelles à des tiers, comme le terme est défini dans les lois complètes applicables en matière de confidentialité de l’État. Nous pouvons divulguer vos informations à des tiers (processeurs, fournisseurs de services et sous-traitants) comme décrit ailleurs dans cette politique. Dans la mesure où la vente ou le partage d’informations personnelles constitue une divulgation à un tiers, nous fournissons des détails sur nos pratiques ci-dessous.

Nous ne fournissons pas vos informations à des tiers en échange d’argent. Mais nous permettons à des partenaires de confiance de collecter certaines de vos données afin qu’ils puissent vous fournir des publicités ciblées en fonction de vos interactions avec nous et d’autres en ligne. Certains États considèrent cette pratique comme une « vente » ou un « partage » de vos informations, tandis que d’autres l’appellent publicité ciblée. Au cours des 12 derniers mois, nous avons autorisé les entreprises à collecter les catégories de données personnelles suivantes pour la publicité ciblée : la publicité comportementale en ligne. Nous ne savons pas réellement que nous avons permis à ces entreprises de recueillir des renseignements sur toute personne âgée de moins de 16 ans.

Si vous ne souhaitez pas que nous utilisions vos données pour la publicité ciblée, vous pouvez choisir de vous désinscrire en exerçant vos droits comme indiqué ci-dessous ou en utilisant un signal de préférence de désinscription. Si vous ne comptez pas sur le signal de préférence de désinscription, nous ne pourrons honorer votre demande que lorsque vous serez connecté à notre site. Si vous comptez sur le signal, il existe différentes méthodes pour envoyer le signal (qui sont souvent un module complémentaire ou un paramètre du navigateur), nous vous recommandons donc de suivre les instructions de votre variante préférée. Une fois que vous avez correctement configuré votre signal de désinscription et que notre système reconnaît le signal, nous le traiterons automatiquement de manière fluide. Nous reconnaissons ces signaux pour le navigateur qui l’envoie. Vos paramètres de désinscription ne seront pas transférés si vous visitez ultérieurement notre page à l’aide d’un appareil qui n’envoie pas le signal de désinscription, sauf si vous avez envoyé le signal alors que vous êtes connecté à votre compte, puis que vous nous rendez visite à nouveau lorsque vous êtes connecté à votre compte.

Vos droits

Vous avez le droit de nous demander de vous envoyer tout ou partie des informations suivantes :

• Les catégories d'informations personnelles que nous avons collectées à votre propos.
• Les catégories de sources depuis lesquelles nous avons recueilli des informations personnelles.
• Notre objectif professionnel ou commercial pour la collecte, le partage ou la vente d’informations personnelles.
• Les catégories de vos informations personnelles que nous avons vendues, partagées ou divulguées à des tiers à des fins commerciales.
• Les catégories de tiers à qui nous avons divulgué vos informations personnelles à des fins commerciales (regroupées par catégorie de données que nous avons divulguées).
• Les catégories de tiers à qui nous avons vendu ou partagé vos informations personnelles (regroupées par catégorie de données que nous avons vendues ou partagées).
• Les éléments d'informations spécifiques que nous avons collectés à votre propos.

Vous avez le droit de nous demander de supprimer les informations personnelles vous concernant que nous avons collectées ou utilisons.

Vous avez le droit de nous demander de corriger les renseignements personnels que nous détenons à votre sujet.

Vous avez le droit de refuser la publicité ciblée (partage). Vous pouvez exercer ce droit en cliquant ici ou en suivant les instructions ci-dessous.

Vous avez le droit de refuser la vente d’informations personnelles. (Pour rappel, nous ne « vendons » pas vos informations au sens traditionnel du terme (un échange contre de l’argent), mais nous les divulguons à des fins de publicité ciblée, ce que certaines juridictions peuvent considérer comme une vente.) Vous pouvez exercer ce droit en cliquant ici ou en suivant les instructions ci-dessous.

Si vous résidez en Californie, vous avez également le droit de nous demander une fois par an si nous avons partagé des informations personnelles avec des tiers à des fins de marketing direct.

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Non-discrimination

Vos droits à la confidentialité sont importants. Si vous exercez vos droits à la vie privée, nous ne ferons aucune discrimination à votre égard. Mais nous pouvons vous facturer un prix/tarif différent ou fournir un niveau/qualité différent de biens ou de services lorsque la différence est raisonnablement liée à la valeur que nous fournissent vos données.

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Comment soumettre des demandes

Si vous résidez en Californie, au Colorado, au Connecticut, en Utah ou en Virginie et que vous souhaitez nous soumettre une demande concernant vos droits à la vie privée, vous pouvez soumettre un formulaire de demande en ligne via notre portail ici https://www.motionpoint.com/request/, nous contacter ici  privacyofficer@motionpoint.com ou nous appeler sans frais au (954) 933-5219. Si vous avez déjà un compte avec nous, vous devez soumettre votre demande via ce compte, mais vous n'avez pas à créer un compte pour soumettre une demande.

Si vous soumettez une demande pour supprimer vos informations personnelles, vous devez confirmer séparément la demande. Après réception de votre demande, nous vous enverrons une communication distincte avec les instructions sur la manière de confirmer votre demande de suppression.

Sauf si vous demandez à vous désinscrire des ventes ou de la publicité ciblée (partage), nous ne pouvons répondre à votre demande que si elle est vérifiable. Cela signifie que vous avez l'obligation de prendre les dispositions raisonnables pour le contrôle de votre identité. Notre processus dépend de la façon dont vous soumettez la demande :

• Si vous utilisez votre compte protégé par mot de passe chez nous, nous vérifierons votre identité à l’aide de nos pratiques d’authentification existantes pour ce compte, mais vous devez vous authentifier à nouveau avant que nous puissions divulguer, corriger ou supprimer les informations liées à votre demande.
• Si vous n’avez pas de compte chez nous, nous vérifions votre identité en comparant les informations suivantes que vous fournissez dans le cadre de votre demande avec les informations vous concernant que nous avons déjà. Nous vous demanderons donc de fournir votre nom, votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone.

Si nous ne parvenons pas à vérifier votre demande, nous ne divulguerons aucune information personnelle.

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Agents autorisés

Si vous souhaitez soumettre une demande pour en connaître, corriger ou supprimer par l’intermédiaire d’un agent autorisé, nous demandons les éléments suivants avant de pouvoir traiter la demande :

• Vous ou l’agent nous fournissez une copie de votre autorisation écrite et signée autorisant l’agent à faire la demande, et
• Vous vérifiez votre identité directement auprès de nous, comme expliqué ci-dessus.

Vous pouvez soumettre les informations énumérées ci-dessus à privacyofficer@motionpoint.com. Votre agent autorisé peut également privacyofficer@motionpoint.com soumettre la copie de votre autorisation écrite et signée.

Si votre agent agréé dispose d'une procuration en cours de validité conformément aux sections 4121 à 4130 du California Probate Code, nous pourrons demander une preuve de la procuration plutôt que les pièces précédemment énoncées.

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